L'EQUIPE DE CLUSES
Active5610A · Restauration traditionnelle
L'EQUIPE DE CLUSES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 septembre 1996, identifiée par le SIREN 409 195 856. Le siège social de l'entreprise se trouve av Georges Clemenceau Gal Marchande Carrefour, 74300 Cluses. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A).
Fiche d'identité de L'EQUIPE DE CLUSES
INSEE- Dénomination
- L'EQUIPE DE CLUSES
- SIREN
- 409 195 856
- SIRET (siège)
- 409 195 856 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR06409195856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 195 856
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 21 septembre 1996
- Siège social
- AV GEORGES CLEMENCEAU GAL MARCHANDE CARREFOUR, 74300, CLUSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de L'EQUIPE DE CLUSES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'EQUIPE DE CLUSES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de L'EQUIPE DE CLUSES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74300 CLUSESSiègeFermé
409 195 856 00011 · ouvert le 21 septembre 1996 · NAF 5610A
Documents juridiques de L'EQUIPE DE CLUSES
INPIConformité de L'EQUIPE DE CLUSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'EQUIPE DE CLUSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant L'EQUIPE DE CLUSES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'EQUIPE DE CLUSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'EQUIPE DE CLUSES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE
- création
Date d'effet : 21 septembre 1996
Questions fréquentes sur L'EQUIPE DE CLUSES
Quel est le numéro SIREN de L'EQUIPE DE CLUSES ?
Le numéro SIREN de L'EQUIPE DE CLUSES est 409 195 856. Le SIRET de son siège social est 409 195 856 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06409195856.
Où se situe le siège social de L'EQUIPE DE CLUSES ?
Le siège social de L'EQUIPE DE CLUSES est situé av Georges Clemenceau Gal Marchande Carrefour, 74300 Cluses.
L'EQUIPE DE CLUSES est-elle toujours en activité ?
Oui, L'EQUIPE DE CLUSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'EQUIPE DE CLUSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'EQUIPE DE CLUSES.
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