L'ESPERANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'ESPERANCE est une SCI immatriculée le 9 février 2006 sous le numéro SIREN 488 464 074. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Vignes, 70360 Chemilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICIA DUNAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'ESPERANCE
INSEE- Dénomination
- L'ESPERANCE
- SIREN
- 488 464 074
- SIRET (siège)
- 488 464 074 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR42488464074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 464 074
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 février 2006
- Siège social
- CHE DES VIGNES, 70360, CHEMILLY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de L'ESPERANCE
Acquisition et gestion immobilière
Finances de L'ESPERANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ESPERANCE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mai 2009
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L'ESPERANCE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 70360 CHEMILLYSiègeActif
488 464 074 00027 · ouvert le 16 janvier 2006 · NAF 6820B
- 70130 NEUVELLE-LES-LA-CHARITEActif
488 464 074 00019 · ouvert le 16 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'ESPERANCE
INPIComptes annuels de L'ESPERANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ESPERANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ESPERANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ESPERANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne L'ESPERANCE. Elle date de 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 04 novembre 2020 · N° 17/19550
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ESPERANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ESPERANCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant associé : DUNAND Patricia.
- création
Date d'effet : 09 février 2006
Questions fréquentes sur L'ESPERANCE
Quel est le numéro SIREN de L'ESPERANCE ?
Le numéro SIREN de L'ESPERANCE est 488 464 074. Le SIRET de son siège social est 488 464 074 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42488464074.
Qui dirige L'ESPERANCE ?
L'ESPERANCE est dirigée par PATRICIA DUNAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ESPERANCE ?
Le siège social de L'ESPERANCE est situé Che des Vignes, 70360 Chemilly.
L'ESPERANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ESPERANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ESPERANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ESPERANCE.
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