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L'ESPRIT DEMEURE.COM

Active
Siren399 480 201SARL74700 DOMANCYCréée le 14 décembre 1994

4759B · Commerce de détail d'autres équipements du foyer

Documents
Capital social
7,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 399 480 201, L'ESPRIT DEMEURE.COM est une SARL créée le 14 décembre 1994. Elle est domiciliée 390 Rte de Cruet, 74700 Domancy. Son activité principale est commerce de détail d'autres équipements du foyer (code NAF 4759B). FREDERICK SAGAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'ESPRIT DEMEURE.COM

Dénomination
L'ESPRIT DEMEURE.COM
SIREN
399 480 201
SIRET (siège)
399 480 201 00025
N° TVA intracommunautaire
FR86399480201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 480 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
4759B - Commerce de détail d'autres équipements du foyer
Date de création
14 décembre 1994
Siège social
390 RTE DE CRUET, 74700, DOMANCY
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de L'ESPRIT DEMEURE.COM

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de L'ESPRIT DEMEURE.COM

biscuiterie, fabrication et vente, sous quelque forme que ce soit, de gaufres, biscuits, sucrés ou salés, et pâtisserie de conservation, vente de tous produits régionaux.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de L'ESPRIT DEMEURE.COM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ESPRIT DEMEURE.COM

FS

FREDERICK SAGAN

Gérant

Depuis la création (14 décembre 1994) · 31 ans

Établissements de L'ESPRIT DEMEURE.COM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74700 DOMANCYSiègeActif

    399 480 201 00025 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 1072Z

Documents juridiques de L'ESPRIT DEMEURE.COM

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 mars 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 09 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 14 avril 1999

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Conformité de L'ESPRIT DEMEURE.COM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ESPRIT DEMEURE.COM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ESPRIT DEMEURE.COM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ESPRIT DEMEURE.COM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ESPRIT DEMEURE.COM

25 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 1994

Questions fréquentes sur L'ESPRIT DEMEURE.COM

Quel est le numéro SIREN de L'ESPRIT DEMEURE.COM ?

Le numéro SIREN de L'ESPRIT DEMEURE.COM est 399 480 201. Le SIRET de son siège social est 399 480 201 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86399480201.

Qui dirige L'ESPRIT DEMEURE.COM ?

L'ESPRIT DEMEURE.COM est dirigée par FREDERICK SAGAN, gérant.

Où se situe le siège social de L'ESPRIT DEMEURE.COM ?

Le siège social de L'ESPRIT DEMEURE.COM est situé 390 Rte de Cruet, 74700 Domancy.

L'ESPRIT DEMEURE.COM est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ESPRIT DEMEURE.COM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ESPRIT DEMEURE.COM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ESPRIT DEMEURE.COM.