L'EXCALIBUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 332 136, L'EXCALIBUR est une SARL créée le 20 février 2001. Son siège social est situé 49 B av Jean Jaures, 01000 Bourg en Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.
Fiche d'identité de L'EXCALIBUR
INSEE- Dénomination
- L'EXCALIBUR
- SIREN
- 434 332 136
- SIRET (siège)
- 434 332 136 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR76434332136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 332 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 20 février 2001
- Siège social
- 49 B AV JEAN JAURES, 01000, BOURG EN BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de L'EXCALIBUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'EXCALIBUR
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de L'EXCALIBUR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01000 BOURG EN BRESSESiègeFermé
434 332 136 00010 · ouvert le 24 janvier 2001 · NAF 553A
Documents juridiques de L'EXCALIBUR
INPIComptes annuels de L'EXCALIBUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'EXCALIBUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'EXCALIBUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'EXCALIBUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne L'EXCALIBUR. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 21 novembre 2024 · N° 22/05465
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'EXCALIBUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'EXCALIBUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 février 2001
Questions fréquentes sur L'EXCALIBUR
Quel est le numéro SIREN de L'EXCALIBUR ?
Le numéro SIREN de L'EXCALIBUR est 434 332 136. Le SIRET de son siège social est 434 332 136 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76434332136.
Où se situe le siège social de L'EXCALIBUR ?
Le siège social de L'EXCALIBUR est situé 49 B av Jean Jaures, 01000 Bourg en Bresse.
L'EXCALIBUR est-elle toujours en activité ?
Oui, L'EXCALIBUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'EXCALIBUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'EXCALIBUR.
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