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L'IDENTITE

Active
Siren808 481 048SAS25770 SERRE-LES-SAPINSCréée le 23 décembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions120 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,0 k€
Effectif
Non publié

L'IDENTITE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 2014, identifiée par le SIREN 808 481 048. Elle est domiciliée 23 rue de Blanchot, 25770 Serre-les-Sapins. Son activité principale relève du code NAF 3299Z. Elle est dirigée par GILLES BOTTERON, président de sas.

Fiche d'identité de L'IDENTITE

Dénomination
L'IDENTITE
SIREN
808 481 048
SIRET (siège)
808 481 048 00029
N° TVA intracommunautaire
FR60808481048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 481 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
25 000 €
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
23 décembre 2014
Siège social
23 RUE DE BLANCHOT, 25770, SERRE-LES-SAPINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'IDENTITE

Étude conception fabrication pose et installation, maintenance et le service après-vente de tous matériels et supports de communication, toutes prestations de service se rattachant a ces activités

Finances de L'IDENTITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'IDENTITE

GB

GILLES BOTTERON

Président de SAS

Depuis la création (23 décembre 2014) · 11 ans

Anciens dirigeants (1)

CB

Carole, Henriette, Xavière BOTTERON

Directeur général · de décembre 2019 à octobre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de L'IDENTITE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25770 SERRE-LES-SAPINSSiègeActif

    808 481 048 00029 · ouvert le 18 septembre 2017 · NAF 3299Z

Documents juridiques de L'IDENTITE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 19 février 2020

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de L'IDENTITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'IDENTITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'IDENTITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'IDENTITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

120 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'IDENTITE. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'IDENTITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'IDENTITE

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Président : BOTTERON Gilles, Marie, Francis

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Président : BOTTERON Gilles, Marie, Francis ; Directeur général : BOTTERON Carole, Henriette, Xavière

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-12-23 · Début d'activité : 2015-01-05

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2014

Questions fréquentes sur L'IDENTITE

Quel est le numéro SIREN de L'IDENTITE ?

Le numéro SIREN de L'IDENTITE est 808 481 048. Le SIRET de son siège social est 808 481 048 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60808481048.

Qui dirige L'IDENTITE ?

L'IDENTITE est dirigée par GILLES BOTTERON, président de sas.

Où se situe le siège social de L'IDENTITE ?

Le siège social de L'IDENTITE est situé 23 rue de Blanchot, 25770 Serre-les-Sapins.

L'IDENTITE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'IDENTITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'IDENTITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'IDENTITE.

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