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L'INSTANT T

Active
Siren537 645 566SARL71300 MONTCEAU-LES-MINESCréée le 01 novembre 2011

4759B · Commerce de détail d'autres équipements du foyer

Documents

L'INSTANT T est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2011, identifiée par le SIREN 537 645 566. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue des Oiseaux, 71300 Montceau-les-Mines. Elle exerce une activité de commerce de détail d'autres équipements du foyer (code NAF 4759B).

Fiche d'identité de L'INSTANT T

Dénomination
L'INSTANT T
SIREN
537 645 566
SIRET (siège)
537 645 566 00010
N° TVA intracommunautaire
FR49537645566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 645 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4759B - Commerce de détail d'autres équipements du foyer
Date de création
01 novembre 2011
Siège social
30 RUE DES OISEAUX, 71300, MONTCEAU-LES-MINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'INSTANT T

Commerce de détail d'autres équipements du foyer

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Finances de L'INSTANT T

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'INSTANT T

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de L'INSTANT T

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71300 MONTCEAU-LES-MINESSiègeActif

    537 645 566 00010 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 4759B

Documents juridiques de L'INSTANT T

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2011

  • Acte

Conformité de L'INSTANT T

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour L'INSTANT T. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 13 décembre 2012. Clôturée le 12 septembre 2013 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 12 septembre 2013 · publié le 24 septembre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 13 décembre 2012 · publié le 25 décembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 13 Décembre 2012 désignant liquidateur La Scp Becheret-Thierry- Sénéchal- Gorrias Représentée Par Maître Thierry 22, Quai Gambetta - 71100 Chalon-sur-Saône . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'INSTANT T. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'INSTANT T n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'INSTANT T

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 12 septembre 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 13 décembre 2012 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 13 Décembre 2012 désignant liquidateur La Scp Becheret-Thierry- Sénéchal- Gorrias Représentée Par Maître Thierry 22, Quai Gambetta - 71100 Chalon-sur-Saône . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2011

Questions fréquentes sur L'INSTANT T

Quel est le numéro SIREN de L'INSTANT T ?

Le numéro SIREN de L'INSTANT T est 537 645 566. Le SIRET de son siège social est 537 645 566 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49537645566.

Où se situe le siège social de L'INSTANT T ?

Le siège social de L'INSTANT T est situé 30 rue des Oiseaux, 71300 Montceau-les-Mines.

L'INSTANT T est-elle toujours en activité ?

Oui, L'INSTANT T est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'INSTANT T est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. L'INSTANT T a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 12 septembre 2013 pour insuffisance d'actif.