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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
239 k€
Effectif
Non publié

L'OCEAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 août 2017, identifiée par le SIREN 831 692 389. Elle est domiciliée 50 rue de la Pagerie, 44340 Bouguenais. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARIE MARCHAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'OCEAN

Dénomination
L'OCEAN
SIREN
831 692 389
SIRET (siège)
831 692 389 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14831692389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 692 389
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
238 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 août 2017
Siège social
50 RUE DE LA PAGERIE, 44340, BOUGUENAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'OCEAN

Acquisition, gestion, administration de tous biens immobiliers

Finances de L'OCEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'OCEAN

MM

MARIE MARCHAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 août 2017) · 9 ans

CN

CHRISTOPHE NOUEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 août 2017) · 9 ans

EN

ELISABETH NOUEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 août 2017) · 9 ans

JN

JEAN-CHARLES NOUEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 août 2017) · 9 ans

JN

JEAN-CLAUDE NOUEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 août 2017) · 9 ans

Établissements de L'OCEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44340 BOUGUENAISSiègeActif

    831 692 389 00016 · ouvert le 25 août 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'OCEAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 août 2017

  • Acte

Comptes annuels de L'OCEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OCEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'OCEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OCEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OCEAN. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT PAUL

    Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00069

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre des référés

    Décision du 29 octobre 2025 · N° 25/00251

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 1

    Décision du 08 juillet 2025 · N° 23/00899

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT DENIS

    Décision du 14 avril 2025 · N° 24/01054

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT BENOIT

    Décision du 07 avril 2025 · N° 24/00494

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'OCEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'OCEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-30 · Début d'activité : 2017-08-25

  1. création

    Date d'effet : 30 août 2017

Questions fréquentes sur L'OCEAN

Quel est le numéro SIREN de L'OCEAN ?

Le numéro SIREN de L'OCEAN est 831 692 389. Le SIRET de son siège social est 831 692 389 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14831692389.

Qui dirige L'OCEAN ?

L'OCEAN est dirigée par MARIE MARCHAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'OCEAN ?

Le siège social de L'OCEAN est situé 50 rue de la Pagerie, 44340 Bouguenais.

L'OCEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, L'OCEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'OCEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OCEAN.