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L'OISELET

Fermée
Siren488 378 449Société civile84700 SORGUESRadiée le 31 décembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 488 378 449, L'OISELET est une société civile créée le 3 février 2006. Elle est domiciliée 5698 Ile de l Oiselay, 84700 Sorgues. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale. CLAUDE REBOUL exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise. L'OISELET a été radiée le 31 décembre 2020 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de L'OISELET

Dénomination
L'OISELET
SIREN
488 378 449
SIRET (siège)
488 378 449 00018
N° TVA intracommunautaire
FR23488378449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 378 449
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
03 février 2006
Date de radiation
31 décembre 2020
Siège social
5698 ILE DE L OISELAY , 84700, SORGUES
Établissements
1
Statut
Fermée
Économie sociale et solidaire

Finances de L'OISELET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'OISELET

CR

CLAUDE REBOUL

Liquidateur

Depuis la création (03 février 2006) · 20 ans

Établissements de L'OISELET

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84700 SORGUESSiègeFermé

    488 378 449 00018 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0124Z

Documents juridiques de L'OISELET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 03 février 2006

  • Acte

Comptes annuels de L'OISELET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OISELET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'OISELET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OISELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de L'OISELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'OISELET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

  1. radiation

    Date d'effet : 31 décembre 2020

Questions fréquentes sur L'OISELET

Quel est le numéro SIREN de L'OISELET ?

Le numéro SIREN de L'OISELET est 488 378 449. Le SIRET de son siège social est 488 378 449 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23488378449.

Qui dirige L'OISELET ?

L'OISELET est dirigée par CLAUDE REBOUL, liquidateur.

Où se situe le siège social de L'OISELET ?

Le siège social de L'OISELET est situé 5698 Ile de l Oiselay, 84700 Sorgues.

L'OISELET est-elle toujours en activité ?

Non, L'OISELET n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2020.

L'OISELET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OISELET.

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