L'OLIVIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 890 760 002, L'OLIVIER est une SCI créée le 6 novembre 2020. Elle est domiciliée 1 Imp des Cerisiers, 26600 Mercurol-Veaunes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-PIERRE FRAISSE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'OLIVIER
INSEE- Dénomination
- L'OLIVIER
- SIREN
- 890 760 002
- SIRET (siège)
- 890 760 002 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR52890760002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 760 002
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 novembre 2020
- Siège social
- 1 IMP DES CERISIERS, 26600, MERCUROL-VEAUNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'OLIVIER
Acquisition par voie d achat ou d apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question, ainsi que l'aliénation de tout immeuble devenu inutile à la société et/ou à titre exceptionnel et à la condition que cela ne modifie pas le caractère civil de la société.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de L'OLIVIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OLIVIER
INSEEÉtablissements de L'OLIVIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26600 MERCUROL-VEAUNESSiègeActif
890 760 002 00018 · ouvert le 26 septembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'OLIVIER
INPIComptes annuels de L'OLIVIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OLIVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'OLIVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OLIVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OLIVIER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 30 mai 2025 · N° 24/00107
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/00514
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 16 mai 2023 · N° 20/01627
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OLIVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'OLIVIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-09-26
- création
Date d'effet : 06 novembre 2020
Questions fréquentes sur L'OLIVIER
Quel est le numéro SIREN de L'OLIVIER ?
Le numéro SIREN de L'OLIVIER est 890 760 002. Le SIRET de son siège social est 890 760 002 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52890760002.
Qui dirige L'OLIVIER ?
L'OLIVIER est dirigée par JEAN-PIERRE FRAISSE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'OLIVIER ?
Le siège social de L'OLIVIER est situé 1 Imp des Cerisiers, 26600 Mercurol-Veaunes.
L'OLIVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OLIVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OLIVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OLIVIER.
Entreprises similaires
Même activité à Mercurol-Veaunes
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION MAISON DE SANTE DE MERCUROL-VEAUNES26600 Mercurol-Veaunes
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES REMIZIERES26600 Mercurol-Veaunes
- YDRAT26600 Mercurol-Veaunes
- GFA AIME FAYOLLE26600 Mercurol-Veaunes
- SCI PRIVADOISE26600 Mercurol-Veaunes
- SCI LE COURTIL26600 Mercurol-Veaunes
- SCI CLAIVACO26600 Mercurol-Veaunes
- DU CAP26600 Mercurol-Veaunes
- GFA ANNICK OUDIN26600 Mercurol-Veaunes
- SCI S.D.E.L.26600 Mercurol-Veaunes
