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L'OSIERE

Active
Siren441 278 520SARL10800 MOUSSEYCréée le 15 mars 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 278 520, L'OSIERE est une SARL créée le 15 mars 2002. Elle est domiciliée ZA l'Osiere, 10800 Moussey. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FRANCK DE PEDRINI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'OSIERE

Dénomination
L'OSIERE
SIREN
441 278 520
SIRET (siège)
441 278 520 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39441278520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 278 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 mars 2002
Siège social
ZA l'Osiere, 10800, MOUSSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'OSIERE

l'acquisition d'un terrain, l'exploitation et la mise en valeur de ce terrain pour l'édification d'un immeuble et l'exploitation par bail ou autrement de cette construction qui restera la propriété de la société.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de L'OSIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'OSIERE

FD

FRANCK DE PEDRINI

Gérant

Depuis la création (15 mars 2002) · 24 ans

Établissements de L'OSIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10800 MOUSSEYSiègeActif

    441 278 520 00016 · ouvert le 05 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'OSIERE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2002

  • Acte

Conformité de L'OSIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'OSIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'OSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'OSIERE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2002

Questions fréquentes sur L'OSIERE

Quel est le numéro SIREN de L'OSIERE ?

Le numéro SIREN de L'OSIERE est 441 278 520. Le SIRET de son siège social est 441 278 520 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39441278520.

Qui dirige L'OSIERE ?

L'OSIERE est dirigée par FRANCK DE PEDRINI, gérant.

Où se situe le siège social de L'OSIERE ?

Le siège social de L'OSIERE est situé ZA l'Osiere, 10800 Moussey.

L'OSIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'OSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'OSIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OSIERE.

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