L'OSMONDE ROYALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'OSMONDE ROYALE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 2007, identifiée par le SIREN 498 957 166. Son siège social est situé 396 av des Landes, 40460 Sanguinet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CATHERINE GREMILLET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de L'OSMONDE ROYALE
INSEE- Dénomination
- L'OSMONDE ROYALE
- SIREN
- 498 957 166
- SIRET (siège)
- 498 957 166 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR05498957166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 957 166
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juillet 2007
- Siège social
- 396 AV DES LANDES, 40460, SANGUINET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de L'OSMONDE ROYALE
Acquisition et gestion de biens immobiliers
Finances de L'OSMONDE ROYALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OSMONDE ROYALE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 avril 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L'OSMONDE ROYALE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 40460 SANGUINETSiègeActif
498 957 166 00024 · ouvert le 30 mai 2007 · NAF 6820B
- 40110 MORCENX-LA-NOUVELLEActif
498 957 166 00016 · ouvert le 30 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'OSMONDE ROYALE
INPIComptes annuels de L'OSMONDE ROYALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OSMONDE ROYALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'OSMONDE ROYALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OSMONDE ROYALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant L'OSMONDE ROYALE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OSMONDE ROYALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'OSMONDE ROYALE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
Gérant associé : HERNANDEZ René Paul. Gérant associé : HERNANDEZ Catherine né(e) GREMILLET.
- création
Date d'effet : 20 juillet 2007
Questions fréquentes sur L'OSMONDE ROYALE
Quel est le numéro SIREN de L'OSMONDE ROYALE ?
Le numéro SIREN de L'OSMONDE ROYALE est 498 957 166. Le SIRET de son siège social est 498 957 166 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05498957166.
Qui dirige L'OSMONDE ROYALE ?
L'OSMONDE ROYALE est dirigée par CATHERINE GREMILLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'OSMONDE ROYALE ?
Le siège social de L'OSMONDE ROYALE est situé 396 av des Landes, 40460 Sanguinet.
L'OSMONDE ROYALE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OSMONDE ROYALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OSMONDE ROYALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OSMONDE ROYALE.
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