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L'OSTEOPHYTE

Active
Siren529 309 205Société civile26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 30 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

L'OSTEOPHYTE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 2010, identifiée par le SIREN 529 309 205. Elle est domiciliée 18 Crs Pierre Didier, 26100 Romans-sur-Isere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CATHERINE DUC exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'OSTEOPHYTE

Dénomination
L'OSTEOPHYTE
SIREN
529 309 205
SIRET (siège)
529 309 205 00019
N° TVA intracommunautaire
FR88529309205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 309 205
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 décembre 2010
Siège social
18 CRS PIERRE DIDIER, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'OSTEOPHYTE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformaltion, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou la complément des biens et droits immobiliers en question et notamment l'acquisition d'un bien sis à Romans sur Isère (Drôme) 18 cours Pierre Didier

Finances de L'OSTEOPHYTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'OSTEOPHYTE

CD

CATHERINE DUC

Autre

Depuis la création (30 décembre 2010) · 15 ans

WP

WALTER PAILLAS

Autre

Depuis la création (30 décembre 2010) · 15 ans

Établissements de L'OSTEOPHYTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif

    529 309 205 00019 · ouvert le 22 décembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'OSTEOPHYTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de L'OSTEOPHYTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OSTEOPHYTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'OSTEOPHYTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OSTEOPHYTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'OSTEOPHYTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'OSTEOPHYTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'OSTEOPHYTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-12-22

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2010

Questions fréquentes sur L'OSTEOPHYTE

Quel est le numéro SIREN de L'OSTEOPHYTE ?

Le numéro SIREN de L'OSTEOPHYTE est 529 309 205. Le SIRET de son siège social est 529 309 205 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88529309205.

Qui dirige L'OSTEOPHYTE ?

L'OSTEOPHYTE est dirigée par CATHERINE DUC, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'OSTEOPHYTE ?

Le siège social de L'OSTEOPHYTE est situé 18 Crs Pierre Didier, 26100 Romans-sur-Isere.

L'OSTEOPHYTE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'OSTEOPHYTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'OSTEOPHYTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OSTEOPHYTE.

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