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L'OURSON

Active
Siren441 983 483SCI84800 Saumane-de-VaucluseCréée le 29 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 983 483, L'OURSON est une SCI créée le 29 avril 2002. Elle est domiciliée 179 CHE de la Plantade, 84800 Saumane-de-Vaucluse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL BRUN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de L'OURSON

Dénomination
L'OURSON
SIREN
441 983 483
SIRET (siège)
441 983 483 00039
N° TVA intracommunautaire
FR37441983483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 983 483
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 avril 2002
Siège social
179 CHE de la Plantade, 84800, Saumane-de-Vaucluse
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de L'OURSON

Acquisition, gestion, administration de tous biens immobiliers et emprunt des sommes nécessaires

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de L'OURSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'OURSON

MB

MAGALI BRUN

Associé indéfiniment responsable

MB

MATHIEU BRUN

Associé indéfiniment responsable

MB

MICHEL BRUN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 20 septembre 2026

DG

DANIELLE GARCIA

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de L'OURSON

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 84800 Saumane-de-VaucluseSiègeActif

    441 983 483 00039 · ouvert le 01 mai 2026 · NAF 6820B

  • 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUEFermé

    441 983 483 00013 · ouvert le 29 avril 2002 · NAF 6820A

  • 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUEFermé

    441 983 483 00021 · ouvert le 11 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'OURSON

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 08 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 08 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 février 2015

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de L'OURSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OURSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'OURSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OURSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OURSON. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'OURSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'OURSON

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUN Michel Henri

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2002

Questions fréquentes sur L'OURSON

Quel est le numéro SIREN de L'OURSON ?

Le numéro SIREN de L'OURSON est 441 983 483. Le SIRET de son siège social est 441 983 483 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37441983483.

Qui dirige L'OURSON ?

L'OURSON est dirigée par MICHEL BRUN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'OURSON ?

Le siège social de L'OURSON est situé 179 CHE de la Plantade, 84800 Saumane-de-Vaucluse.

L'OURSON est-elle toujours en activité ?

Oui, L'OURSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'OURSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OURSON.

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