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L'OUSTAL

Active
Siren539 330 142SCI24220 VEZACCréée le 20 janvier 2012
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

L'OUSTAL est une SCI immatriculée le 20 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 330 142. Son siège social est situé Les Sables, 24220 Vezac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SOPHIE MALEVILLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de L'OUSTAL

Dénomination
L'OUSTAL
SIREN
539 330 142
SIRET (siège)
539 330 142 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77539330142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 330 142
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 janvier 2012
Siège social
LES SABLES, 24220, VEZAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'OUSTAL

Acquisition par voie d'achat ou d'apport propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration et location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des dits biens et droits immobiliers en question

Finances de L'OUSTAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'OUSTAL

AL

ADRIEN LAFON

Autre

Depuis la création (20 janvier 2012) · 14 ans

SM

SOPHIE MALEVILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2012) · 14 ans

Établissements de L'OUSTAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24220 VEZACSiègeActif

    539 330 142 00016 · ouvert le 10 janvier 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'OUSTAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2012

  • Acte

Comptes annuels de L'OUSTAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OUSTAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'OUSTAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OUSTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'OUSTAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'OUSTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'OUSTAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-10

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2012

Questions fréquentes sur L'OUSTAL

Quel est le numéro SIREN de L'OUSTAL ?

Le numéro SIREN de L'OUSTAL est 539 330 142. Le SIRET de son siège social est 539 330 142 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77539330142.

Qui dirige L'OUSTAL ?

L'OUSTAL est dirigée par SOPHIE MALEVILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'OUSTAL ?

Le siège social de L'OUSTAL est situé Les Sables, 24220 Vezac.

L'OUSTAL est-elle toujours en activité ?

Oui, L'OUSTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'OUSTAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OUSTAL.