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L'OVALIE

Active
Siren433 736 022SARL25000 BESANCONCréée le 30 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 736 022, L'OVALIE est une SARL créée le 30 novembre 2000. Elle est domiciliée 47 E Che des Essarts l Amour 47 E, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z.

Fiche d'identité de L'OVALIE

Dénomination
L'OVALIE
SIREN
433 736 022
SIRET (siège)
433 736 022 00016
N° TVA intracommunautaire
FR26433736022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 736 022
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
30 novembre 2000
Siège social
47 E CHE DES ESSARTS L AMOUR 47 E, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de L'OVALIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'OVALIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de L'OVALIE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    433 736 022 00016 · ouvert le 30 novembre 2000 · NAF 6420Z

Documents juridiques de L'OVALIE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de L'OVALIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OVALIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'OVALIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OVALIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'OVALIE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'OVALIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'OVALIE

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2000

Questions fréquentes sur L'OVALIE

Quel est le numéro SIREN de L'OVALIE ?

Le numéro SIREN de L'OVALIE est 433 736 022. Le SIRET de son siège social est 433 736 022 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26433736022.

Où se situe le siège social de L'OVALIE ?

Le siège social de L'OVALIE est situé 47 E Che des Essarts l Amour 47 E, 25000 Besancon.

L'OVALIE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'OVALIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'OVALIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OVALIE.

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