LA BAC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA BAC est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 2022, identifiée par le SIREN 920 394 566. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Rozier, 69001 Lyon 1er Arrondissement. Son activité principale relève du code NAF 5630Z. La direction est assurée par TERRY BERNARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA BAC
INSEE- Dénomination
- LA BAC
- SIREN
- 920 394 566
- SIRET (siège)
- 920 394 566 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR43920394566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 394 566
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 14 octobre 2022
- Siège social
- 3 RUE ROZIER, 69001, LYON 1ER ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA BAC
Activité de coffee shop, de vente de café en grain, à la tasse, et de petite restauration
Finances de LA BAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BAC
INSEEÉtablissements de LA BAC
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 69001 LYON 1ER ARRONDISSEMENTSiègeActif
920 394 566 00011 · ouvert le 12 octobre 2022 · NAF 5630Z
- 69001 LYONActif
920 394 566 00029 · ouvert le 20 janvier 2023 · NAF 5610C
Documents juridiques de LA BAC
INPIComptes annuels de LA BAC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA BAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BAC. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de vacation
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026049350
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 11 octobre 2024 · N° 24/02195
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 octobre 1995 · N° 93-11.054
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 mars 1992 · N° 90-17.624
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 mars 1992 · N° 90-17.623
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA BAC
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Début d'activité : 2023-01-20
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 14 octobre 2022
Questions fréquentes sur LA BAC
Quel est le numéro SIREN de LA BAC ?
Le numéro SIREN de LA BAC est 920 394 566. Le SIRET de son siège social est 920 394 566 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43920394566.
Qui dirige LA BAC ?
LA BAC est dirigée par TERRY BERNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA BAC ?
Le siège social de LA BAC est situé 3 rue Rozier, 69001 Lyon 1er Arrondissement.
LA BAC est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BAC.
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