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LA BAPIER

Active
Siren502 436 496SCI50690 NOUAINVILLECréée le 04 février 2008
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LA BAPIER est une SCI immatriculée le 4 février 2008 sous le numéro SIREN 502 436 496. Elle est domiciliée 1 rue du Locardier, 50690 Nouainville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS SAUVEY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA BAPIER

Dénomination
LA BAPIER
SIREN
502 436 496
SIRET (siège)
502 436 496 00033
N° TVA intracommunautaire
FR19502436496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 436 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 février 2008
Siège social
1 RUE DU LOCARDIER, 50690, NOUAINVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LA BAPIER

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de LA BAPIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA BAPIER

JS

JEAN-FRANCOIS SAUVEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 février 2008) · 18 ans

Établissements de LA BAPIER

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 50690 NOUAINVILLESiègeActif

    502 436 496 00033 · ouvert le 30 août 2018 · NAF 6820B

  • 50440 LA HAGUEActif

    502 436 496 00017 · ouvert le 24 janvier 2008 · NAF 6820B

  • 50690 VIRANDEVILLEFermé

    502 436 496 00025 · ouvert le 24 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA BAPIER

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 04 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de LA BAPIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BAPIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BAPIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BAPIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA BAPIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BAPIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BAPIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Gérant, Associé : SAUVEY Jean-François

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-04 · Début d'activité : 2008-01-24

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2008

Questions fréquentes sur LA BAPIER

Quel est le numéro SIREN de LA BAPIER ?

Le numéro SIREN de LA BAPIER est 502 436 496. Le SIRET de son siège social est 502 436 496 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19502436496.

Qui dirige LA BAPIER ?

LA BAPIER est dirigée par JEAN-FRANCOIS SAUVEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BAPIER ?

Le siège social de LA BAPIER est situé 1 rue du Locardier, 50690 Nouainville.

LA BAPIER est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BAPIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BAPIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BAPIER.