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LA BARTHE

Active
Siren520 747 569SCI12290 LE VIBALCréée le 08 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LA BARTHE est une SCI immatriculée le 8 mars 2010 sous le numéro SIREN 520 747 569. Elle est domiciliée Cazornhe, 12290 Le Vibal. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICHEL BERTRAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA BARTHE

Dénomination
LA BARTHE
SIREN
520 747 569
SIRET (siège)
520 747 569 00017
N° TVA intracommunautaire
FR04520747569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 747 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 mars 2010
Siège social
CAZORNHE, 12290, LE VIBAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BARTHE

Acquisition, exploitation et cession éventuelle de tous biens et droits immobiliers - Edification de toutes constructions ainsi que la réfection et l'aménagement de celles existantes - Conclusion de baux ou toutes autres conventions d'occupation onéreuse ou gratuite - Administration et gestion du patrimoine social

Finances de LA BARTHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BARTHE

MB

MICHEL BERTRAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 mars 2010) · 16 ans

AB

ANDRE BERTRAND

Autre

Depuis la création (08 mars 2010) · 16 ans

Établissements de LA BARTHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12290 LE VIBALSiègeActif

    520 747 569 00017 · ouvert le 22 février 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA BARTHE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2010

  • Acte

Comptes annuels de LA BARTHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BARTHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BARTHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BARTHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BARTHE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BARTHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BARTHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-08 · Début d'activité : 2010-02-22

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2010

Questions fréquentes sur LA BARTHE

Quel est le numéro SIREN de LA BARTHE ?

Le numéro SIREN de LA BARTHE est 520 747 569. Le SIRET de son siège social est 520 747 569 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04520747569.

Qui dirige LA BARTHE ?

LA BARTHE est dirigée par MICHEL BERTRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BARTHE ?

Le siège social de LA BARTHE est situé Cazornhe, 12290 Le Vibal.

LA BARTHE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BARTHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BARTHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BARTHE.

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