CheckersProcédures

LA BASANE

Active
Siren439 256 488SARL69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 06 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LA BASANE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 septembre 2001, identifiée par le SIREN 439 256 488. Son siège social est situé 305 av Theodore Braun le Guillaume Tell, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 524W comme activité principale.

Fiche d'identité de LA BASANE

Dénomination
LA BASANE
SIREN
439 256 488
SIRET (siège)
439 256 488 00016
N° TVA intracommunautaire
FR32439256488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 256 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524W
Date de création
06 septembre 2001
Siège social
305 AV THEODORE BRAUN LE GUILLAUME TELL, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LA BASANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BASANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LA BASANE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé

    439 256 488 00016 · ouvert le 06 septembre 2001 · NAF 524W

Documents juridiques de LA BASANE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de LA BASANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BASANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BASANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BASANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA BASANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BASANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BASANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 2001

Questions fréquentes sur LA BASANE

Quel est le numéro SIREN de LA BASANE ?

Le numéro SIREN de LA BASANE est 439 256 488. Le SIRET de son siège social est 439 256 488 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32439256488.

Où se situe le siège social de LA BASANE ?

Le siège social de LA BASANE est situé 305 av Theodore Braun le Guillaume Tell, 69400 Villefranche-sur-Saone.

LA BASANE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BASANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BASANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BASANE.

Entreprises similaires

Même activité à Villefranche-sur-Saone

Entreprises à Villefranche-sur-Saone

Toutes les entreprises à Villefranche-sur-Saone