MOUSSIER JEAN
ActiveMOUSSIER JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1987, identifié par le SIREN 341 948 032. Son siège social est situé 82 rue de Belleville, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 524W comme activité principale.
Fiche d'identité de MOUSSIER JEAN
INSEE- Dénomination
- MOUSSIER JEAN
- SIREN
- 341 948 032
- SIRET (siège)
- 341 948 032 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR44341948032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 948 032
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 524W
- Date de création
- 01 juillet 1987
- Siège social
- 82 RUE DE BELLEVILLE, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSIER JEAN
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Établissements de MOUSSIER JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé
341 948 032 00014 · ouvert le 01 juillet 1987 · NAF 524W
Conformité de MOUSSIER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSIER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1987
Questions fréquentes sur MOUSSIER JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOUSSIER JEAN ?
Le numéro SIREN de MOUSSIER JEAN est 341 948 032. Le SIRET de son siège social est 341 948 032 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44341948032.
Où se situe le siège social de MOUSSIER JEAN ?
Le siège social de MOUSSIER JEAN est situé 82 rue de Belleville, 69400 Villefranche-sur-Saone.
MOUSSIER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSIER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSIER JEAN.
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