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MOUSSIER JEAN

Active
Siren341 948 032Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 01 juillet 1987

MOUSSIER JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1987, identifié par le SIREN 341 948 032. Son siège social est situé 82 rue de Belleville, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 524W comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSSIER JEAN

Dénomination
MOUSSIER JEAN
SIREN
341 948 032
SIRET (siège)
341 948 032 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44341948032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 948 032
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524W
Date de création
01 juillet 1987
Siège social
82 RUE DE BELLEVILLE, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSIER JEAN

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Établissements de MOUSSIER JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé

    341 948 032 00014 · ouvert le 01 juillet 1987 · NAF 524W

Conformité de MOUSSIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1987

Questions fréquentes sur MOUSSIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOUSSIER JEAN ?

Le numéro SIREN de MOUSSIER JEAN est 341 948 032. Le SIRET de son siège social est 341 948 032 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44341948032.

Où se situe le siège social de MOUSSIER JEAN ?

Le siège social de MOUSSIER JEAN est situé 82 rue de Belleville, 69400 Villefranche-sur-Saone.

MOUSSIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSIER JEAN.