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LA BASCULE

Active
Siren901 170 050SARL42120 LE COTEAUCréée le 06 juillet 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 901 170 050, LA BASCULE est une SARL créée le 6 juillet 2021. Elle est domiciliée 65 av de la Liberation, 42120 Le Coteau. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. Elle est dirigée par DAVID FAVIER, gérant.

Fiche d'identité de LA BASCULE

Dénomination
LA BASCULE
SIREN
901 170 050
SIRET (siège)
901 170 050 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76901170050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 170 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
06 juillet 2021
Siège social
65 AV DE LA LIBERATION, 42120, LE COTEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BASCULE

Activité de café, bar, snack et restauration à consommer sur place ou à emporter, salon de thé, activité de vente sur place ou à emporter de tous produits traiteur.

Finances de LA BASCULE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BASCULE

DF

DAVID FAVIER

Gérant

Depuis la création (06 juillet 2021) · 5 ans

Établissements de LA BASCULE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42120 LE COTEAUSiègeActif

    901 170 050 00016 · ouvert le 17 mai 2022 · NAF 5610A

Documents juridiques de LA BASCULE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2021

  • Acte

Comptes annuels de LA BASCULE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BASCULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BASCULE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BASCULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BASCULE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BASCULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BASCULE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Début d'activité : 2021-08-01

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2021

Questions fréquentes sur LA BASCULE

Quel est le numéro SIREN de LA BASCULE ?

Le numéro SIREN de LA BASCULE est 901 170 050. Le SIRET de son siège social est 901 170 050 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76901170050.

Qui dirige LA BASCULE ?

LA BASCULE est dirigée par DAVID FAVIER, gérant.

Où se situe le siège social de LA BASCULE ?

Le siège social de LA BASCULE est situé 65 av de la Liberation, 42120 Le Coteau.

LA BASCULE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BASCULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BASCULE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BASCULE.

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