CheckersProcédures

LA BAUSSENQUE

Active
Siren434 900 643SARL84100 ORANGECréée le 24 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LA BAUSSENQUE est une SARL immatriculée le 24 juillet 2001 sous le numéro SIREN 434 900 643. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Pl aux Herbes, 84100 Orange. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.

Fiche d'identité de LA BAUSSENQUE

Dénomination
LA BAUSSENQUE
SIREN
434 900 643
SIRET (siège)
434 900 643 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46434900643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 900 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
553A
Date de création
24 juillet 2001
Siège social
9 PL AUX HERBES, 84100, ORANGE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LA BAUSSENQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BAUSSENQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LA BAUSSENQUE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84100 ORANGESiègeFermé

    434 900 643 00017 · ouvert le 13 février 2001 · NAF 553A

Documents juridiques de LA BAUSSENQUE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2004

  • Acte

Dépôt du 10 août 2004

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de LA BAUSSENQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BAUSSENQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BAUSSENQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BAUSSENQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA BAUSSENQUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BAUSSENQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BAUSSENQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2001

Questions fréquentes sur LA BAUSSENQUE

Quel est le numéro SIREN de LA BAUSSENQUE ?

Le numéro SIREN de LA BAUSSENQUE est 434 900 643. Le SIRET de son siège social est 434 900 643 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46434900643.

Où se situe le siège social de LA BAUSSENQUE ?

Le siège social de LA BAUSSENQUE est situé 9 Pl aux Herbes, 84100 Orange.

LA BAUSSENQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BAUSSENQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BAUSSENQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BAUSSENQUE.

Entreprises similaires

Même activité à Orange

Entreprises à Orange

Toutes les entreprises à Orange