LA BEAUVALLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA BEAUVALLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 août 2025, identifiée par le SIREN 989 883 269. Son siège social est situé 10 AV Paul Cézanne Immeuble l'Atelier, 13090 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par AIC PROVENCE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA BEAUVALLE
INSEE- Dénomination
- LA BEAUVALLE
- SIREN
- 989 883 269
- SIRET (siège)
- 989 883 269 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR57989883269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 989 883 269
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 août 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 août 2025
- Siège social
- 10 AV Paul Cézanne Immeuble l'Atelier, 13090, Aix-en-Provence
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA BEAUVALLE
L'acquisition de terrains à bâtir et des droits à construire y afférents, en vue de la réalisation d'opérations de construction d'immeubles en vue de leur location ; La location, la gestion, l'exploitation et la mise en valeur de tous biens mobiliers et de biens immobiliers dont la société sera propriétaire ; L'emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de cet objet, et la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires à la conclusion de ces emprunts ;
Finances de LA BEAUVALLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BEAUVALLE
INSEEAIC PROVENCE
Gérant
Depuis la création (04 août 2025) · 1 an
THEMIS
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 août 2025) · 1 an
ETUDES ET REALISATIONS JULIEN SCHROEDER (ERJS)
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 août 2025) · 1 an
Établissements de LA BEAUVALLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13090 Aix-en-ProvenceSiègeActif
989 883 269 00023 · ouvert le 16 mars 2026 · NAF 6820B
- 13290 Aix-en-ProvenceFermé
989 883 269 00015 · ouvert le 30 juillet 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA BEAUVALLE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LA BEAUVALLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BEAUVALLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA BEAUVALLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BEAUVALLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BEAUVALLE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00382
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 2001 · N° 99-40.008
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 juin 1999 · N° 97-20.939
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 octobre 1994 · N° 92-16.211
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 1992 · N° 88-43.259
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BEAUVALLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA BEAUVALLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 août 2025
Questions fréquentes sur LA BEAUVALLE
Quel est le numéro SIREN de LA BEAUVALLE ?
Le numéro SIREN de LA BEAUVALLE est 989 883 269. Le SIRET de son siège social est 989 883 269 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57989883269.
Qui dirige LA BEAUVALLE ?
LA BEAUVALLE est dirigée par AIC PROVENCE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA BEAUVALLE ?
Le siège social de LA BEAUVALLE est situé 10 AV Paul Cézanne Immeuble l'Atelier, 13090 Aix-en-Provence.
LA BEAUVALLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BEAUVALLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BEAUVALLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BEAUVALLE.
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