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LA BOIS DORMANT

Active
Siren490 975 695SCI13210 ST REMY DE PROVENCECréée le 07 juillet 2006

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 975 695, LA BOIS DORMANT est une SCI créée le 7 juillet 2006. Elle est domiciliée RTE DE LA MASSANE Mas de la Massane, 13210 St Remy de Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. La direction est assurée par SOPHIE SINIBALDI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA BOIS DORMANT

Dénomination
LA BOIS DORMANT
SIREN
490 975 695
SIRET (siège)
490 975 695 00019
N° TVA intracommunautaire
FR42490975695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 975 695
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
07 juillet 2006
Siège social
RTE DE LA MASSANE Mas de la Massane, 13210, ST REMY DE PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de LA BOIS DORMANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA BOIS DORMANT

JS

JEAN-FRANCOIS SIMONPOLI

Autre

Depuis la création (07 juillet 2006) · 20 ans

SS

SOPHIE SINIBALDI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juillet 2006) · 20 ans

Établissements de LA BOIS DORMANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13210 ST REMY DE PROVENCESiègeFermé

    490 975 695 00019 · NAF 7010Z

  • 84000 AvignonActif

    490 975 695 00027 · NAF 7010Z

Documents juridiques de LA BOIS DORMANT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 14 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 14 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2006

  • Acte

Conformité de LA BOIS DORMANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BOIS DORMANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA BOIS DORMANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BOIS DORMANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA BOIS DORMANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Immatriculée le 2025-10-21

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2006

Questions fréquentes sur LA BOIS DORMANT

Quel est le numéro SIREN de LA BOIS DORMANT ?

Le numéro SIREN de LA BOIS DORMANT est 490 975 695. Le SIRET de son siège social est 490 975 695 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42490975695.

Qui dirige LA BOIS DORMANT ?

LA BOIS DORMANT est dirigée par SOPHIE SINIBALDI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BOIS DORMANT ?

Le siège social de LA BOIS DORMANT est situé RTE DE LA MASSANE Mas de la Massane, 13210 St Remy de Provence.

LA BOIS DORMANT est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BOIS DORMANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BOIS DORMANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BOIS DORMANT.