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LA BRIANCONNAISE

Active
Siren414 738 559SCI05000 GAPCréée le 16 décembre 1997
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 414 738 559, LA BRIANCONNAISE est une SCI créée le 16 décembre 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve av Bernard Givaudan Chez la Societe Sfac, 05000 Gap. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par LAURENT BRUTINEL, gérant.

Fiche d'identité de LA BRIANCONNAISE

Dénomination
LA BRIANCONNAISE
SIREN
414 738 559
SIRET (siège)
414 738 559 00023
N° TVA intracommunautaire
FR84414738559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 738 559
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 décembre 1997
Siège social
AV BERNARD GIVAUDAN CHEZ LA SOCIETE SFAC, 05000, GAP
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA BRIANCONNAISE

Acquisition et gestion par voie de location ou autrement de tous immeubles et notamment l'acquisition d'un ensemble immobilier sis à Briançon 05100 Z.I. du Chazal 05100 Briançon d'une superficie approximative de 1 077m2.

Finances de LA BRIANCONNAISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BRIANCONNAISE

LB

LAURENT BRUTINEL

Gérant

En poste depuis novembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 novembre 2012

B

B-IMMOBILIER

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA BRIANCONNAISE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05000 GAPSiègeActif

    414 738 559 00023 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 6820B

  • 05100 BRIANCONFermé

    414 738 559 00015 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA BRIANCONNAISE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de LA BRIANCONNAISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BRIANCONNAISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BRIANCONNAISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BRIANCONNAISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA BRIANCONNAISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BRIANCONNAISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BRIANCONNAISE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Gérant associé : BRUTINEL Laurent

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 1997

Questions fréquentes sur LA BRIANCONNAISE

Quel est le numéro SIREN de LA BRIANCONNAISE ?

Le numéro SIREN de LA BRIANCONNAISE est 414 738 559. Le SIRET de son siège social est 414 738 559 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84414738559.

Qui dirige LA BRIANCONNAISE ?

LA BRIANCONNAISE est dirigée par LAURENT BRUTINEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BRIANCONNAISE ?

Le siège social de LA BRIANCONNAISE est situé av Bernard Givaudan Chez la Societe Sfac, 05000 Gap.

LA BRIANCONNAISE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BRIANCONNAISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BRIANCONNAISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BRIANCONNAISE.