LA BRIGANTINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 412 149 510, LA BRIGANTINE est une SNC créée le 11 juin 1997. Son siège social est situé 7 rue rue de la Toison d Or Station du Cap, 34300 Le Cap d Agde. Son activité principale relève du code NAF 524R. La direction est assurée par BEATRICE VIENNET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA BRIGANTINE
INSEE- Dénomination
- LA BRIGANTINE
- SIREN
- 412 149 510
- SIRET (siège)
- 412 149 510 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR18412149510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 149 510
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 524R
- Date de création
- 11 juin 1997
- Siège social
- 7 RUE RUE DE LA TOISON D OR STATION DU CAP, 34300, LE CAP D AGDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LA BRIGANTINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BRIGANTINE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 juin 1997) · 29 ans
Établissements de LA BRIGANTINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34300 LE CAP D AGDESiègeFermé
412 149 510 00015 · ouvert le 01 octobre 1999 · NAF 524R
Documents juridiques de LA BRIGANTINE
INPIComptes annuels de LA BRIGANTINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BRIGANTINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA BRIGANTINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BRIGANTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BRIGANTINE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 26 mai 2026 · N° 23/01791
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 10 novembre 2025 · N° 23/01791
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e Chambre B
Décision du 29 novembre 2011 · N° 10/07433
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BRIGANTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA BRIGANTINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juin 1997
Questions fréquentes sur LA BRIGANTINE
Quel est le numéro SIREN de LA BRIGANTINE ?
Le numéro SIREN de LA BRIGANTINE est 412 149 510. Le SIRET de son siège social est 412 149 510 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18412149510.
Qui dirige LA BRIGANTINE ?
LA BRIGANTINE est dirigée par BEATRICE VIENNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA BRIGANTINE ?
Le siège social de LA BRIGANTINE est situé 7 rue rue de la Toison d Or Station du Cap, 34300 Le Cap d Agde.
LA BRIGANTINE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BRIGANTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BRIGANTINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BRIGANTINE.
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