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LA BRISE

Active
Siren439 403 320SCI83000 ToulonCréée le 02 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

LA BRISE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 2001, identifiée par le SIREN 439 403 320. Son siège social est situé 502 CHE de la Calade LES JARRES C2, 83000 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Christian CLARVILLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LA BRISE

Dénomination
LA BRISE
SIREN
439 403 320
SIRET (siège)
439 403 320 00021
N° TVA intracommunautaire
FR51439403320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 403 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 735 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 octobre 2001
Siège social
502 CHE de la Calade LES JARRES C2, 83000, Toulon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA BRISE

Acquisition de tous immeubles leur gestion et administration

Finances de LA BRISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BRISE

MH

MARTINE HENRY

Autre

CC

Christian CLARVILLE

Gérant

Établissements de LA BRISE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83000 ToulonSiègeActif

    439 403 320 00021 · ouvert le 14 février 2025 · NAF 6820B

  • 83000 TOULONFermé

    439 403 320 00013 · ouvert le 30 août 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de LA BRISE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de LA BRISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BRISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BRISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BRISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BRISE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BRISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BRISE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    CLARVILLE Christian nom d'usage : CLARVILLE devient gérant

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2001

Questions fréquentes sur LA BRISE

Quel est le numéro SIREN de LA BRISE ?

Le numéro SIREN de LA BRISE est 439 403 320. Le SIRET de son siège social est 439 403 320 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51439403320.

Qui dirige LA BRISE ?

LA BRISE est dirigée par Christian CLARVILLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BRISE ?

Le siège social de LA BRISE est situé 502 CHE de la Calade LES JARRES C2, 83000 Toulon.

LA BRISE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BRISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BRISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BRISE.

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