LA BROCHETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA BROCHETTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juin 2014, identifiée par le SIREN 803 081 330. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Alexandra David Neel Centre Commercial du Stade, 71100 Chalon-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale. Elle est dirigée par LOTFI EL KAMEL, gérant.
Fiche d'identité de LA BROCHETTE
INSEE- Dénomination
- LA BROCHETTE
- SIREN
- 803 081 330
- SIRET (siège)
- 803 081 330 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR03803081330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 081 330
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 24 juin 2014
- Siège social
- RUE ALEXANDRA DAVID NEEL CENTRE COMMERCIAL DU STADE, 71100, CHALON-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA BROCHETTE
Restauration rapide fabrication et vente de plats à consommer sur place ou à emporter sandwicherie viennoiseries pâtisserie café vente de boissons non alcoolisées
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LA BROCHETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BROCHETTE
INSEEBODACCGérant
Gérant
Anciens dirigeants (1)
Rachid Gérant : KHAIZOURANE Karim EZ-ZRHEL
Gérant · de juin 2014 à mai 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA BROCHETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif
803 081 330 00018 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 5610C
Documents juridiques de LA BROCHETTE
INPIComptes annuels de LA BROCHETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BROCHETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA BROCHETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BROCHETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BROCHETTE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/58590
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 9
Décision du 27 juin 2025 · N° 25/00246
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BROCHETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA BROCHETTE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Gérant : KHAIZOURANE Karim
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-06-24 · Début d'activité : 2014-07-01
- création
Date d'effet : 24 juin 2014
Questions fréquentes sur LA BROCHETTE
Quel est le numéro SIREN de LA BROCHETTE ?
Le numéro SIREN de LA BROCHETTE est 803 081 330. Le SIRET de son siège social est 803 081 330 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03803081330.
Qui dirige LA BROCHETTE ?
LA BROCHETTE est dirigée par LOTFI EL KAMEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA BROCHETTE ?
Le siège social de LA BROCHETTE est situé rue Alexandra David Neel Centre Commercial du Stade, 71100 Chalon-sur-Saone.
LA BROCHETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BROCHETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BROCHETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BROCHETTE.
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