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LA BRUYERE HAMEL

Active
Siren452 276 280Société civile14340 MANERBECréée le 20 février 2004

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
38,1 k€

LA BRUYERE HAMEL est une société civile immatriculée le 20 février 2004 sous le numéro SIREN 452 276 280. Son siège social est situé quai la Bruyere Hamel Manerbe, 14340 Manerbe. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MARCEL GOSSET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LA BRUYERE HAMEL

Dénomination
LA BRUYERE HAMEL
SIREN
452 276 280
SIRET (siège)
452 276 280 00016
N° TVA intracommunautaire
FR30452276280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 276 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
38 130 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
20 février 2004
Siège social
QUAI LA BRUYERE HAMEL MANERBE, 14340, MANERBE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BRUYERE HAMEL

Location de logements

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Finances de LA BRUYERE HAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA BRUYERE HAMEL

MG

MARCEL GOSSET

Gérant

Depuis la création (20 février 2004) · 22 ans

SP

SIMONNE PROVOOST

Gérant

Depuis la création (20 février 2004) · 22 ans

Établissements de LA BRUYERE HAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14340 MANERBESiègeActif

    452 276 280 00016 · ouvert le 26 février 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de LA BRUYERE HAMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2004

  • Acte

Conformité de LA BRUYERE HAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BRUYERE HAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA BRUYERE HAMEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BRUYERE HAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA BRUYERE HAMEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2004

Questions fréquentes sur LA BRUYERE HAMEL

Quel est le numéro SIREN de LA BRUYERE HAMEL ?

Le numéro SIREN de LA BRUYERE HAMEL est 452 276 280. Le SIRET de son siège social est 452 276 280 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30452276280.

Qui dirige LA BRUYERE HAMEL ?

LA BRUYERE HAMEL est dirigée par MARCEL GOSSET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BRUYERE HAMEL ?

Le siège social de LA BRUYERE HAMEL est situé quai la Bruyere Hamel Manerbe, 14340 Manerbe.

LA BRUYERE HAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BRUYERE HAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BRUYERE HAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BRUYERE HAMEL.