LA BUISSONNEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 900 €
- Effectif
- Non publié
LA BUISSONNEE est une SCI immatriculée le 17 mars 2020 sous le numéro SIREN 882 471 881. Son siège social est situé 14 rue du Couvent, 25390 Orchamps-Vennes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GERARD BERGEZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA BUISSONNEE
INSEE- Dénomination
- LA BUISSONNEE
- SIREN
- 882 471 881
- SIRET (siège)
- 882 471 881 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR87882471881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 882 471 881
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 mars 2020
- Siège social
- 14 RUE DU COUVENT, 25390, ORCHAMPS-VENNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA BUISSONNEE
Gestion immobilière
Finances de LA BUISSONNEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BUISSONNEE
INSEEÉtablissements de LA BUISSONNEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25390 ORCHAMPS-VENNESSiègeActif
882 471 881 00012 · ouvert le 09 mars 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA BUISSONNEE
INPIComptes annuels de LA BUISSONNEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BUISSONNEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA BUISSONNEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BUISSONNEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA BUISSONNEE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BUISSONNEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA BUISSONNEE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-17 · Début d'activité : 2020-03-09
- création
Date d'effet : 17 mars 2020
Questions fréquentes sur LA BUISSONNEE
Quel est le numéro SIREN de LA BUISSONNEE ?
Le numéro SIREN de LA BUISSONNEE est 882 471 881. Le SIRET de son siège social est 882 471 881 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87882471881.
Qui dirige LA BUISSONNEE ?
LA BUISSONNEE est dirigée par GERARD BERGEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA BUISSONNEE ?
Le siège social de LA BUISSONNEE est situé 14 rue du Couvent, 25390 Orchamps-Vennes.
LA BUISSONNEE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BUISSONNEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BUISSONNEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BUISSONNEE.
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