CheckersProcédures

LA BUSQUE

Active
Siren827 754 094SCI13009 MARSEILLE 9EMECréée le 13 février 2017
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LA BUSQUE est une SCI immatriculée le 13 février 2017 sous le numéro SIREN 827 754 094. Son siège social est situé 5112 Calanque de Sormiou, 13009 Marseille 9eme. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FREDERIC BLANC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA BUSQUE

Dénomination
LA BUSQUE
SIREN
827 754 094
SIRET (siège)
827 754 094 00015
N° TVA intracommunautaire
FR20827754094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 754 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 février 2017
Siège social
5112 CALANQUE DE SORMIOU, 13009, MARSEILLE 9EME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BUSQUE

La propriété l'administration la gestion par location ou autrement de tous immeubles à usage d'habitation industriel, commercial professionnel ou agricole sis en tous lieux et par tous moyens soit directemen,t ou indirectement

Finances de LA BUSQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BUSQUE

FB

FREDERIC BLANC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 février 2017) · 9 ans

LR

LILY RUDOLPH

Autre

Depuis la création (13 février 2017) · 9 ans

Établissements de LA BUSQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13009 MARSEILLE 9EMESiègeActif

    827 754 094 00015 · ouvert le 08 avril 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA BUSQUE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2017

  • Acte

Comptes annuels de LA BUSQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BUSQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BUSQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BUSQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA BUSQUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BUSQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BUSQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-04-08

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2017

Questions fréquentes sur LA BUSQUE

Quel est le numéro SIREN de LA BUSQUE ?

Le numéro SIREN de LA BUSQUE est 827 754 094. Le SIRET de son siège social est 827 754 094 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20827754094.

Qui dirige LA BUSQUE ?

LA BUSQUE est dirigée par FREDERIC BLANC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BUSQUE ?

Le siège social de LA BUSQUE est situé 5112 Calanque de Sormiou, 13009 Marseille 9eme.

LA BUSQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BUSQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BUSQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BUSQUE.