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LA BUTTE

Active
Siren500 709 555Société civile39200 SAINT-CLAUDECréée le 24 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

LA BUTTE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2007, identifiée par le SIREN 500 709 555. Elle est domiciliée 3 bd de la Republique, 39200 Saint-Claude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DANIELLE MARILLY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LA BUTTE

Dénomination
LA BUTTE
SIREN
500 709 555
SIRET (siège)
500 709 555 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63500709555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 709 555
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 octobre 2007
Siège social
3 BD DE LA REPUBLIQUE, 39200, SAINT-CLAUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BUTTE

Se reporter aux statuts.

Finances de LA BUTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BUTTE

DM

DANIELLE MARILLY

Gérant

Depuis la création (24 octobre 2007) · 19 ans

FN

FRANCIS NARGAUD

Autre

Depuis la création (24 octobre 2007) · 19 ans

Établissements de LA BUTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39200 SAINT-CLAUDESiègeActif

    500 709 555 00014 · ouvert le 28 septembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA BUTTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2007

  • Acte

Comptes annuels de LA BUTTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BUTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BUTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BUTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BUTTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BUTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BUTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2007

Questions fréquentes sur LA BUTTE

Quel est le numéro SIREN de LA BUTTE ?

Le numéro SIREN de LA BUTTE est 500 709 555. Le SIRET de son siège social est 500 709 555 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63500709555.

Qui dirige LA BUTTE ?

LA BUTTE est dirigée par DANIELLE MARILLY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BUTTE ?

Le siège social de LA BUTTE est situé 3 bd de la Republique, 39200 Saint-Claude.

LA BUTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BUTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BUTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BUTTE.

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