LA CABANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
LA CABANNE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2024, identifiée par le SIREN 983 323 395. Elle est domiciliée 2 CHE de la Cabane, 63230 La Goutelle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHAEL BESSERVE en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LA CABANNE
INSEE- Dénomination
- LA CABANNE
- SIREN
- 983 323 395
- SIRET (siège)
- 983 323 395 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR86983323395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 323 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 janvier 2024
- Siège social
- 2 CHE de la Cabane, 63230, La Goutelle
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LA CABANNE
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Finances de LA CABANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CABANNE
INSEEÉtablissements de LA CABANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63230 La GoutelleSiègeActif
983 323 395 00019 · ouvert le 10 janvier 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CABANNE
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LA CABANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CABANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CABANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CABANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CABANNE. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 25 août 2026 · N° 23/01861
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 mars 2006 · N° 97-70.063
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CABANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CABANNE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 janvier 2024
Questions fréquentes sur LA CABANNE
Quel est le numéro SIREN de LA CABANNE ?
Le numéro SIREN de LA CABANNE est 983 323 395. Le SIRET de son siège social est 983 323 395 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86983323395.
Qui dirige LA CABANNE ?
LA CABANNE est dirigée par MICHAEL BESSERVE, président de sas.
Où se situe le siège social de LA CABANNE ?
Le siège social de LA CABANNE est situé 2 CHE de la Cabane, 63230 La Goutelle.
LA CABANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CABANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CABANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CABANNE.
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