LA CAOUSSADE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 518 241 690, LA CAOUSSADE est une 6540 créée le 18 novembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve av Rhin et Danube, 09420 Rimont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par EVELINE BONZOM en qualité de autre.
Fiche d'identité de LA CAOUSSADE
INSEE- Dénomination
- LA CAOUSSADE
- SIREN
- 518 241 690
- SIRET (siège)
- 518 241 690 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR61518241690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 241 690
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 novembre 2009
- Siège social
- AV RHIN ET DANUBE, 09420, RIMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CAOUSSADE
L'acquisition, la gestion, et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers à quelqu'endroit qu'ils se trouvent situés.
Finances de LA CAOUSSADE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CAOUSSADE
INSEEÉtablissements de LA CAOUSSADE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09420 RIMONTSiègeActif
518 241 690 00016 · ouvert le 05 novembre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CAOUSSADE
INPIComptes annuels de LA CAOUSSADE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CAOUSSADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CAOUSSADE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CAOUSSADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CAOUSSADE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CAOUSSADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CAOUSSADE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-18 · Début d'activité : 2009-11-05
- création
Date d'effet : 18 novembre 2009
Questions fréquentes sur LA CAOUSSADE
Quel est le numéro SIREN de LA CAOUSSADE ?
Le numéro SIREN de LA CAOUSSADE est 518 241 690. Le SIRET de son siège social est 518 241 690 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61518241690.
Qui dirige LA CAOUSSADE ?
LA CAOUSSADE est dirigée par EVELINE BONZOM, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CAOUSSADE ?
Le siège social de LA CAOUSSADE est situé av Rhin et Danube, 09420 Rimont.
LA CAOUSSADE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CAOUSSADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CAOUSSADE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CAOUSSADE.
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