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LA CAOUSSADE

Active
Siren518 241 690654009420 RIMONTCréée le 18 novembre 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 518 241 690, LA CAOUSSADE est une 6540 créée le 18 novembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve av Rhin et Danube, 09420 Rimont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par EVELINE BONZOM en qualité de autre.

Fiche d'identité de LA CAOUSSADE

Dénomination
LA CAOUSSADE
SIREN
518 241 690
SIRET (siège)
518 241 690 00016
N° TVA intracommunautaire
FR61518241690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 241 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 novembre 2009
Siège social
AV RHIN ET DANUBE, 09420, RIMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA CAOUSSADE

L'acquisition, la gestion, et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers à quelqu'endroit qu'ils se trouvent situés.

Finances de LA CAOUSSADE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA CAOUSSADE

EB

EVELINE BONZOM

Autre

Depuis la création (18 novembre 2009) · 16 ans

GC

GILLES CAU

Autre

Depuis la création (18 novembre 2009) · 16 ans

Établissements de LA CAOUSSADE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09420 RIMONTSiègeActif

    518 241 690 00016 · ouvert le 05 novembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA CAOUSSADE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de LA CAOUSSADE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CAOUSSADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA CAOUSSADE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CAOUSSADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CAOUSSADE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CAOUSSADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA CAOUSSADE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-18 · Début d'activité : 2009-11-05

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2009

Questions fréquentes sur LA CAOUSSADE

Quel est le numéro SIREN de LA CAOUSSADE ?

Le numéro SIREN de LA CAOUSSADE est 518 241 690. Le SIRET de son siège social est 518 241 690 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61518241690.

Qui dirige LA CAOUSSADE ?

LA CAOUSSADE est dirigée par EVELINE BONZOM, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CAOUSSADE ?

Le siège social de LA CAOUSSADE est situé av Rhin et Danube, 09420 Rimont.

LA CAOUSSADE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CAOUSSADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CAOUSSADE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CAOUSSADE.