LA CASBAH
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 2 €
LA CASBAH est une SARL immatriculée le 23 octobre 2014 sous le numéro SIREN 805 197 233. Son siège social est situé 29 rue Paul Bert, 93600 Aulnay-sous-Bois. Elle exerce une activité de débits de boissons (code NAF 5630Z). Elle est dirigée par JAMES-DEAN HAMMOUCHE, gérant.
Fiche d'identité de LA CASBAH
INSEE- Dénomination
- LA CASBAH
- SIREN
- 805 197 233
- SIRET (siège)
- 805 197 233 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR32805197233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 805 197 233
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 23 octobre 2014
- Siège social
- 29 RUE PAUL BERT, 93600, AULNAY-SOUS-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CASBAH
Salon lounge sans vente de boissons alcoolisées
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Finances de LA CASBAH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CASBAH
INSEEÉtablissements de LA CASBAH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93600 AULNAY-SOUS-BOISSiègeActif
805 197 233 00010 · ouvert le 06 octobre 2014 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LA CASBAH
INPIConformité de LA CASBAH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CASBAH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CASBAH. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 02 décembre 2025 · N° 2025009947
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Référés
Décision du 27 août 2025 · N° 25/00165
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 22 juillet 2025 · N° 2025005944
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DES SAISINES DE CREANCIERS
Décision du 03 juin 2025 · N° 2025002699
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 avril 2025 · N° 2025J00462
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 16 novembre 2022 · N° 21/00235
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 mars 1990 · N° 89-12.249
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CASBAH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA CASBAH
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 octobre 2014
Questions fréquentes sur LA CASBAH
Quel est le numéro SIREN de LA CASBAH ?
Le numéro SIREN de LA CASBAH est 805 197 233. Le SIRET de son siège social est 805 197 233 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32805197233.
Qui dirige LA CASBAH ?
LA CASBAH est dirigée par JAMES-DEAN HAMMOUCHE, gérant.
Où se situe le siège social de LA CASBAH ?
Le siège social de LA CASBAH est situé 29 rue Paul Bert, 93600 Aulnay-sous-Bois.
LA CASBAH est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CASBAH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CASBAH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CASBAH.
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