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LA CAUSSARDE

Active
Siren434 174 462SCI40990 SAINT-VINCENT-DE-PAULCréée le 19 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,1 k€
Effectif
Non publié

LA CAUSSARDE est une SCI immatriculée le 19 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 174 462. Le siège social de l'entreprise se trouve 433 Rte de Larrouy, 40990 Saint-Vincent-de-Paul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCOIS CLAUS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA CAUSSARDE

Dénomination
LA CAUSSARDE
SIREN
434 174 462
SIRET (siège)
434 174 462 00011
N° TVA intracommunautaire
FR26434174462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 174 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 146,94 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 janvier 2001
Siège social
433 RTE DE LARROUY, 40990, SAINT-VINCENT-DE-PAUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA CAUSSARDE

Acquisition administration et exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire

Finances de LA CAUSSARDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA CAUSSARDE

MC

MARIE CHAMOULEAU

Autre

Depuis la création (19 janvier 2001) · 25 ans

FC

FRANCOIS CLAUS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 janvier 2001) · 25 ans

CL

CHRISTINE LARPIN

Autre

Depuis la création (19 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de LA CAUSSARDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40990 SAINT-VINCENT-DE-PAULSiègeActif

    434 174 462 00011 · ouvert le 09 janvier 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA CAUSSARDE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de LA CAUSSARDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CAUSSARDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA CAUSSARDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CAUSSARDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CAUSSARDE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CAUSSARDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA CAUSSARDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 2001

Questions fréquentes sur LA CAUSSARDE

Quel est le numéro SIREN de LA CAUSSARDE ?

Le numéro SIREN de LA CAUSSARDE est 434 174 462. Le SIRET de son siège social est 434 174 462 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26434174462.

Qui dirige LA CAUSSARDE ?

LA CAUSSARDE est dirigée par FRANCOIS CLAUS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CAUSSARDE ?

Le siège social de LA CAUSSARDE est situé 433 Rte de Larrouy, 40990 Saint-Vincent-de-Paul.

LA CAUSSARDE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CAUSSARDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CAUSSARDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CAUSSARDE.

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