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LA CHAPELLE

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Siren380 394 130Société civile75016 PARISCréée le 28 décembre 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
609,8 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 394 130, LA CHAPELLE est une société civile créée le 28 décembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Jouvenet, 75016 Paris. LA CHAPELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). LAURE Ieltsch exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA CHAPELLE

Dénomination
LA CHAPELLE
SIREN
380 394 130
SIRET (siège)
380 394 130 00021
N° TVA intracommunautaire
FR03380394130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 394 130
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 décembre 1990
Siège social
5 RUE JOUVENET, 75016, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA CHAPELLE

ACQUISITION REALISATION DE CONSTRUCTIONS IMMOBILIERES

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Finances de LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CHAPELLE

LI
MI

MARC Ieltsch

Autre

En poste depuis novembre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 novembre 2014

Anciens dirigeants (1)

RI

Roger Ieltsch,

Gérant non associé · de décembre 1990 à novembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA CHAPELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    380 394 130 00021 · ouvert le 26 mars 1990 · NAF 6820B

  • 93340 LE RAINCYFermé

    380 394 130 00013 · ouvert le 26 mars 1990 · NAF 701D

Documents juridiques de LA CHAPELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2008

  • Acte

Conformité de LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CHAPELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination du Gérant : Ieltsch, Marc, nomination du Gérant : Ieltsch, Laure, Gérant non associé partant : Ieltsch, Roger

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 1990-12-28 · Début d'activité : 1990-03-26

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 1990

Questions fréquentes sur LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de LA CHAPELLE est 380 394 130. Le SIRET de son siège social est 380 394 130 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03380394130.

Qui dirige LA CHAPELLE ?

LA CHAPELLE est dirigée par LAURE Ieltsch, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CHAPELLE ?

Le siège social de LA CHAPELLE est situé 5 rue Jouvenet, 75016 Paris.

LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAPELLE.