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LA CHAPELLE

Active
Siren391 189 149Société civile10230 MAILLY-LE-CAMPCréée le 18 mai 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions166 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
238 k€
Effectif
Non publié

LA CHAPELLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mai 1993, identifiée par le SIREN 391 189 149. Elle est domiciliée 29 rue Pasteur, 10230 Mailly-le-Camp. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par ANAIS MAUVIGNANT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA CHAPELLE

Dénomination
LA CHAPELLE
SIREN
391 189 149
SIRET (siège)
391 189 149 00035
N° TVA intracommunautaire
FR58391189149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 189 149
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
238 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
18 mai 1993
Siège social
29 RUE PASTEUR, 10230, MAILLY-LE-CAMP
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LA CHAPELLE

Exploitation agricole

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Finances de LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CHAPELLE

VL

VERONIQUE LEFLON

Associé indéfiniment responsable

AM

ANAIS MAUVIGNANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

CR

CHARLES-HENRI ROGER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 avril 2021

Anciens dirigeants (1)

VM

Véronique, Marie-Claire né LEFLON MAUVIGNANT

Gérant · de décembre 2016 à avril 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA CHAPELLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 10230 MAILLY-LE-CAMPSiègeActif

    391 189 149 00035 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 0111Z

  • 10230 MAILLY-LE-CAMPFermé

    391 189 149 00019 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 011A

  • 10230 MAILLY-LE-CAMPFermé

    391 189 149 00027 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LA CHAPELLE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 02 août 2016

  • Acte

Dépôt du 16 juin 1998

  • Acte

Dépôt du 13 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de LA CHAPELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CHAPELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA CHAPELLE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROGER Anaïs, Andrée, Marie-Louise ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROGER Charles-Henri, Jacky

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant : MAUVIGNANT Véronique, Marie-Claire né(e) LEFLON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant : MAUVIGNANT Véronique, Marie-Claire né(e) LEFLON

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 1993

Questions fréquentes sur LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de LA CHAPELLE est 391 189 149. Le SIRET de son siège social est 391 189 149 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58391189149.

Qui dirige LA CHAPELLE ?

LA CHAPELLE est dirigée par ANAIS MAUVIGNANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CHAPELLE ?

Le siège social de LA CHAPELLE est situé 29 rue Pasteur, 10230 Mailly-le-Camp.

LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAPELLE.

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