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LA CHAPELLE

Active
Siren434 596 144SCI95640 HARAVILLIERSCréée le 13 février 2001

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
600 €

LA CHAPELLE est une SCI immatriculée le 13 février 2001 sous le numéro SIREN 434 596 144. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de la Chapelle Leruel, 95640 Haravilliers. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS LEGUAY, gérant.

Fiche d'identité de LA CHAPELLE

Dénomination
LA CHAPELLE
SIREN
434 596 144
SIRET (siège)
434 596 144 00015
N° TVA intracommunautaire
FR95434596144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 596 144
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
13 février 2001
Siège social
7 RUE DE LA CHAPELLE LERUEL, 95640, HARAVILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA CHAPELLE

Administration et exploitation par bail d'immeubles

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Finances de LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CHAPELLE

JL

JEAN-FRANCOIS LEGUAY

Gérant

Depuis la création (13 février 2001) · 25 ans

Établissements de LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95640 HARAVILLIERSSiègeActif

    434 596 144 00015 · ouvert le 12 février 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de LA CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2001

  • Acte

Conformité de LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2001

Questions fréquentes sur LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de LA CHAPELLE est 434 596 144. Le SIRET de son siège social est 434 596 144 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95434596144.

Qui dirige LA CHAPELLE ?

LA CHAPELLE est dirigée par JEAN-FRANCOIS LEGUAY, gérant.

Où se situe le siège social de LA CHAPELLE ?

Le siège social de LA CHAPELLE est situé 7 rue de la Chapelle Leruel, 95640 Haravilliers.

LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAPELLE.