LA CHAPELLE
Fermée6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,2 k€
LA CHAPELLE est une SCI immatriculée le 6 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 329 889. Son siège social est situé 4 rue des Trois Freres Peyrou, 64110 Gelos. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MIREILLE FOURCADE, gérant et associé indéfiniment responsable. LA CHAPELLE a été radiée le 20 mai 2026 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de LA CHAPELLE
INSEE- Dénomination
- LA CHAPELLE
- SIREN
- 538 329 889
- SIRET (siège)
- 538 329 889 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR13538329889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 329 889
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 décembre 2011
- Date de radiation
- 20 mai 2026
- Siège social
- 4 RUE DES TROIS FRERES PEYROU, 64110, GELOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de LA CHAPELLE
Acquisition, gestion, exploitation par bail ou autre de tous biens ou droits immobiliers.
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Finances de LA CHAPELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CHAPELLE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Mireille, Jeanne, Pierrette né FOURCADE AYCAGUER
Liquidateur, Associé · de décembre 2011 à juillet 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA CHAPELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 64110 GELOSSiègeFermé
538 329 889 00017 · ouvert le 15 novembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CHAPELLE
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LA CHAPELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA CHAPELLE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pau
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pau
Liquidateur, Associé : AYCAGUER Mireille, Jeanne, Pierrette
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-06 · Début d'activité : 2011-11-15
- création
Date d'effet : 06 décembre 2011
Questions fréquentes sur LA CHAPELLE
Quel est le numéro SIREN de LA CHAPELLE ?
Le numéro SIREN de LA CHAPELLE est 538 329 889. Le SIRET de son siège social est 538 329 889 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13538329889.
Qui dirige LA CHAPELLE ?
LA CHAPELLE est dirigée par MIREILLE FOURCADE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CHAPELLE ?
Le siège social de LA CHAPELLE est situé 4 rue des Trois Freres Peyrou, 64110 Gelos.
LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?
Non, LA CHAPELLE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 20 mai 2026.
LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAPELLE.
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