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LA CHAPELLE

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Siren538 914 524SCI69270 Fontaines-sur-SaôneCréée le 04 janvier 2012

Documents
Capital social
900 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 914 524, LA CHAPELLE est une SCI créée le 4 janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 B rue Pierre Bouvier, 69270 Fontaines-sur-Saône. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par ALEXANDRE JOANNES, autre.

Fiche d'identité de LA CHAPELLE

Dénomination
LA CHAPELLE
SIREN
538 914 524
SIRET (siège)
538 914 524 00011
N° TVA intracommunautaire
FR61538914524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 914 524
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
04 janvier 2012
Siège social
20 B RUE PIERRE BOUVIER, 69270, Fontaines-sur-Saône
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA CHAPELLE

L'acquisition, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés.

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Finances de LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CHAPELLE

AJ

ALEXANDRE JOANNES

Autre

Depuis la création (04 janvier 2012) · 14 ans

O

OUT OF THE CITY

Associé indéfiniment responsable

Établissements de LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69270 Fontaines-sur-SaôneSiègeActif

    538 914 524 00011 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA CHAPELLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 01 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2012

  • Acte

Conformité de LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CHAPELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    JOANNES Thomas nom d'usage : JOANNES n'est plus gérant

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2012

Questions fréquentes sur LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de LA CHAPELLE est 538 914 524. Le SIRET de son siège social est 538 914 524 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61538914524.

Qui dirige LA CHAPELLE ?

LA CHAPELLE est dirigée par ALEXANDRE JOANNES, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CHAPELLE ?

Le siège social de LA CHAPELLE est situé 20 B rue Pierre Bouvier, 69270 Fontaines-sur-Saône.

LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAPELLE.