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LA CHAPELLOISE

Active
Siren821 815 917SCI74370 CharvonnexCréée le 01 août 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 821 815 917, LA CHAPELLOISE est une SCI créée le 1er août 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 607 RTE des couvettes, 74370 Charvonnex. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par AURELIE MAILLARD en qualité de autre.

Fiche d'identité de LA CHAPELLOISE

Dénomination
LA CHAPELLOISE
SIREN
821 815 917
SIRET (siège)
821 815 917 00033
N° TVA intracommunautaire
FR24821815917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 815 917
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 2016
Siège social
607 RTE des couvettes, 74370, Charvonnex
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LA CHAPELLOISE

Acquisition et gestion par voie de bail de biens immobiliers gestion de son propre patrimoine mobilier et immobilier.

Finances de LA CHAPELLOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA CHAPELLOISE

AM

AURELIE MAILLARD

Autre

Depuis la création (01 août 2016) · 10 ans

EM

ELODIE MAILLARD

Autre

Depuis la création (01 août 2016) · 10 ans

Établissements de LA CHAPELLOISE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74370 CharvonnexSiègeActif

    821 815 917 00033 · ouvert le 26 avril 2021 · NAF 6820B

  • 92220 BAGNEUXFermé

    821 815 917 00017 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 6820B

  • 74350 CUVATFermé

    821 815 917 00025 · ouvert le 26 avril 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA CHAPELLOISE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 01 août 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de LA CHAPELLOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CHAPELLOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA CHAPELLOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAPELLOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CHAPELLOISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHAPELLOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA CHAPELLOISE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : MAILLARD Aurélie nom d'usage : DAUNAS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-09-01

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2016

Questions fréquentes sur LA CHAPELLOISE

Quel est le numéro SIREN de LA CHAPELLOISE ?

Le numéro SIREN de LA CHAPELLOISE est 821 815 917. Le SIRET de son siège social est 821 815 917 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24821815917.

Qui dirige LA CHAPELLOISE ?

LA CHAPELLOISE est dirigée par AURELIE MAILLARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CHAPELLOISE ?

Le siège social de LA CHAPELLOISE est situé 607 RTE des couvettes, 74370 Charvonnex.

LA CHAPELLOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHAPELLOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHAPELLOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAPELLOISE.

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