LA CHARPENTERIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
LA CHARPENTERIE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 octobre 1994, identifiée par le SIREN 398 339 358. Elle est domiciliée à Larnaud (39140). Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN BOE, gérant.
Fiche d'identité de LA CHARPENTERIE
INSEE- Dénomination
- LA CHARPENTERIE
- SIREN
- 398 339 358
- SIRET (siège)
- 398 339 358 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR08398339358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 339 358
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 octobre 1994
- Siège social
- , 39140, LARNAUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CHARPENTERIE
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Finances de LA CHARPENTERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CHARPENTERIE
INSEEÉtablissements de LA CHARPENTERIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39140 LARNAUDSiègeActif
398 339 358 00010 · ouvert le 07 octobre 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CHARPENTERIE
INPIComptes annuels de LA CHARPENTERIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CHARPENTERIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CHARPENTERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHARPENTERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHARPENTERIE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 07 mai 2026 · N° 2026005112
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 17 avril 2025 · N° 2025003222
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 20 février 2025 · N° 2025002824
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 12 janvier 2023 · N° 20/04767
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 01 juillet 2011 · N° 10/10349
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 mars 1992 · N° 91-41.027
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CHARPENTERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CHARPENTERIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 octobre 1994
Questions fréquentes sur LA CHARPENTERIE
Quel est le numéro SIREN de LA CHARPENTERIE ?
Le numéro SIREN de LA CHARPENTERIE est 398 339 358. Le SIRET de son siège social est 398 339 358 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08398339358.
Qui dirige LA CHARPENTERIE ?
LA CHARPENTERIE est dirigée par JEAN BOE, gérant.
Où se situe le siège social de LA CHARPENTERIE ?
Le siège social de LA CHARPENTERIE est situé à Larnaud (39140).
LA CHARPENTERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CHARPENTERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CHARPENTERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHARPENTERIE.
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