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LA CHARTREUSE

Active
Siren390 590 198SARL74950 LE REPOSOIRCréée le 01 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions84 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LA CHARTREUSE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1993, identifiée par le SIREN 390 590 198. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Pralong, 74950 Le Reposoir. Son activité principale relève du code NAF 551A.

Fiche d'identité de LA CHARTREUSE

Dénomination
LA CHARTREUSE
SIREN
390 590 198
SIRET (siège)
390 590 198 00011
N° TVA intracommunautaire
FR33390590198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 590 198
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
551A
Date de création
01 avril 1993
Siège social
LD PRALONG, 74950, LE REPOSOIR
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LA CHARTREUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA CHARTREUSE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LA CHARTREUSE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74950 LE REPOSOIRSiègeFermé

    390 590 198 00011 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 551A

Documents juridiques de LA CHARTREUSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 24 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de LA CHARTREUSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CHARTREUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA CHARTREUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHARTREUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHARTREUSE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHARTREUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA CHARTREUSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1993

Questions fréquentes sur LA CHARTREUSE

Quel est le numéro SIREN de LA CHARTREUSE ?

Le numéro SIREN de LA CHARTREUSE est 390 590 198. Le SIRET de son siège social est 390 590 198 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33390590198.

Où se situe le siège social de LA CHARTREUSE ?

Le siège social de LA CHARTREUSE est situé Ld Pralong, 74950 Le Reposoir.

LA CHARTREUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHARTREUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHARTREUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHARTREUSE.

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