Checkers

LA CHAUMONE

Active
Siren351 173 315SCI21540 MESMONTCréée le 03 juillet 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,6 k€
Effectif
Non publié

LA CHAUMONE est une SCI immatriculée le 3 juillet 1989 sous le numéro SIREN 351 173 315. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Vesvres, 21540 Mesmont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par RAPHAEL THENOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA CHAUMONE

Dénomination
LA CHAUMONE
SIREN
351 173 315
SIRET (siège)
351 173 315 00026
N° TVA intracommunautaire
FR47351173315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 173 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 573,47 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 juillet 1989
Siège social
LES VESVRES, 21540, MESMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA CHAUMONE

Propriété de tous immeubles et leur gestion, participation dans toutes sociétés civiles immobilières, et généralement toutes opérations civiles se rattachant directement ou indirectement à l'objet social.

Finances de LA CHAUMONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA CHAUMONE

MT

MARYSE THENOT

Associé indéfiniment responsable

RT

RAPHAEL THENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 janvier 2020

MT

MARTINE THENOT

Associé indéfiniment responsable

PT

PATRICK THENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 janvier 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA CHAUMONE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21540 MESMONTSiègeActif

    351 173 315 00026 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 6820A

  • 21540 SOMBERNONFermé

    351 173 315 00018 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 702A

Documents juridiques de LA CHAUMONE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de LA CHAUMONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CHAUMONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA CHAUMONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAUMONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CHAUMONE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHAUMONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA CHAUMONE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : THENOT Raphaël, Pascal ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : THENOT Patrick

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 1989

Questions fréquentes sur LA CHAUMONE

Quel est le numéro SIREN de LA CHAUMONE ?

Le numéro SIREN de LA CHAUMONE est 351 173 315. Le SIRET de son siège social est 351 173 315 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47351173315.

Qui dirige LA CHAUMONE ?

LA CHAUMONE est dirigée par RAPHAEL THENOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CHAUMONE ?

Le siège social de LA CHAUMONE est situé Les Vesvres, 21540 Mesmont.

LA CHAUMONE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHAUMONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHAUMONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAUMONE.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à Mesmont

Toutes les entreprises à Mesmont