LA CHAUPARDIERE
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 909 797 086, LA CHAUPARDIERE est une société civile créée le 1er février 2022. Son siège social est situé La Chaupardiere, 27230 Piencourt. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par ARNAUD BUSSY en qualité de autre.
Fiche d'identité de LA CHAUPARDIERE
INSEE- Dénomination
- LA CHAUPARDIERE
- SIREN
- 909 797 086
- SIRET (siège)
- 909 797 086 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR32909797086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 797 086
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 février 2022
- Siège social
- LA CHAUPARDIERE, 27230, PIENCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CHAUPARDIERE
Exploitation et gestion de tous biens agricoles
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Finances de LA CHAUPARDIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de LA CHAUPARDIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27230 PIENCOURTSiègeActif
909 797 086 00016 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0150Z
Documents juridiques de LA CHAUPARDIERE
INPIConformité de LA CHAUPARDIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAUPARDIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CHAUPARDIERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CHAUPARDIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA CHAUPARDIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-01-01
- création
Date d'effet : 01 février 2022
Questions fréquentes sur LA CHAUPARDIERE
Quel est le numéro SIREN de LA CHAUPARDIERE ?
Le numéro SIREN de LA CHAUPARDIERE est 909 797 086. Le SIRET de son siège social est 909 797 086 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32909797086.
Qui dirige LA CHAUPARDIERE ?
LA CHAUPARDIERE est dirigée par ARNAUD BUSSY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CHAUPARDIERE ?
Le siège social de LA CHAUPARDIERE est situé La Chaupardiere, 27230 Piencourt.
LA CHAUPARDIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CHAUPARDIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CHAUPARDIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAUPARDIERE.
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