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LA CHAUPARDIERE

Active
Siren909 797 086Société civile27230 PIENCOURTCréée le 01 février 2022

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 909 797 086, LA CHAUPARDIERE est une société civile créée le 1er février 2022. Son siège social est situé La Chaupardiere, 27230 Piencourt. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par ARNAUD BUSSY en qualité de autre.

Fiche d'identité de LA CHAUPARDIERE

Dénomination
LA CHAUPARDIERE
SIREN
909 797 086
SIRET (siège)
909 797 086 00016
N° TVA intracommunautaire
FR32909797086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 797 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 février 2022
Siège social
LA CHAUPARDIERE, 27230, PIENCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA CHAUPARDIERE

Exploitation et gestion de tous biens agricoles

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Finances de LA CHAUPARDIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CHAUPARDIERE

AB

ARNAUD BUSSY

Autre

Depuis la création (01 février 2022) · 4 ans

MB

MAXIME BUSSY

Autre

Depuis la création (01 février 2022) · 4 ans

Établissements de LA CHAUPARDIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27230 PIENCOURTSiègeActif

    909 797 086 00016 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0150Z

Documents juridiques de LA CHAUPARDIERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2022

  • Acte

Dépôt du 01 février 2022

  • Acte

Conformité de LA CHAUPARDIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAUPARDIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CHAUPARDIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHAUPARDIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CHAUPARDIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2022

Questions fréquentes sur LA CHAUPARDIERE

Quel est le numéro SIREN de LA CHAUPARDIERE ?

Le numéro SIREN de LA CHAUPARDIERE est 909 797 086. Le SIRET de son siège social est 909 797 086 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32909797086.

Qui dirige LA CHAUPARDIERE ?

LA CHAUPARDIERE est dirigée par ARNAUD BUSSY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CHAUPARDIERE ?

Le siège social de LA CHAUPARDIERE est situé La Chaupardiere, 27230 Piencourt.

LA CHAUPARDIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHAUPARDIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHAUPARDIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAUPARDIERE.