LA CHENEVIERE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 156 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 917 049, LA CHENEVIERE est une société civile créée le 27 novembre 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve La Croix, 71440 Montret. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par BRUNO BARATIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA CHENEVIERE
INSEE- Dénomination
- LA CHENEVIERE
- SIREN
- 388 917 049
- SIRET (siège)
- 388 917 049 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR45388917049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 917 049
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 156 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 27 novembre 2000
- Siège social
- LA CROIX, 71440, MONTRET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CHENEVIERE
L'achat, la rénovation, la gestion et administration de tous immeubles
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LA CHENEVIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CHENEVIERE
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
Gérant
En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 décembre 2015
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA CHENEVIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71440 MONTRETSiègeActif
388 917 049 00016 · ouvert le 15 mars 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de LA CHENEVIERE
INPIConformité de LA CHENEVIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHENEVIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHENEVIERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 14 décembre 2023 · N° 22/00721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 06 juillet 2023 · N° 21/02367
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 06 juillet 2023 · N° 21/02366
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 26 juillet 2022 · N° 22/00043
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CHENEVIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA CHENEVIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Gérant : BARATIN Bruno, Marie
- création
Date d'effet : 27 novembre 2000
Questions fréquentes sur LA CHENEVIERE
Quel est le numéro SIREN de LA CHENEVIERE ?
Le numéro SIREN de LA CHENEVIERE est 388 917 049. Le SIRET de son siège social est 388 917 049 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45388917049.
Qui dirige LA CHENEVIERE ?
LA CHENEVIERE est dirigée par BRUNO BARATIN, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CHENEVIERE ?
Le siège social de LA CHENEVIERE est situé La Croix, 71440 Montret.
LA CHENEVIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CHENEVIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CHENEVIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHENEVIERE.
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