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LA CHEVANCE

Active
Siren453 486 326Société civile03000 COULANDONCréée le 25 mai 2004
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
214 k€
Effectif
Non publié

LA CHEVANCE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 2004, identifiée par le SIREN 453 486 326. Elle est domiciliée Les Garceaux, 03000 Coulandon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par VERONIQUE POMMEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA CHEVANCE

Dénomination
LA CHEVANCE
SIREN
453 486 326
SIRET (siège)
453 486 326 00029
N° TVA intracommunautaire
FR40453486326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 486 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
213 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 mai 2004
Siège social
LES GARCEAUX, 03000, COULANDON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA CHEVANCE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de LA CHEVANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA CHEVANCE

MC

MARIE CLOITRE

Autre

En poste depuis juillet 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 juillet 2019

VP

VERONIQUE POMMEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

BC

BERNARD CLOITRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 juillet 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA CHEVANCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03000 COULANDONSiègeActif

    453 486 326 00029 · ouvert le 16 avril 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA CHEVANCE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 09 août 2007

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de LA CHEVANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CHEVANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA CHEVANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHEVANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CHEVANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHEVANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA CHEVANCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Gérant, Associé : CLOITRE Bernard, Marcel ; Gérant, Associé : CLOITRE Véronique, Marie né(e) POMMEAU

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2004

Questions fréquentes sur LA CHEVANCE

Quel est le numéro SIREN de LA CHEVANCE ?

Le numéro SIREN de LA CHEVANCE est 453 486 326. Le SIRET de son siège social est 453 486 326 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40453486326.

Qui dirige LA CHEVANCE ?

LA CHEVANCE est dirigée par VERONIQUE POMMEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CHEVANCE ?

Le siège social de LA CHEVANCE est situé Les Garceaux, 03000 Coulandon.

LA CHEVANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHEVANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHEVANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHEVANCE.