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LA CHOUETTE

Active
Siren339 695 835SARL73440 LES BELLEVILLECréée le 05 décembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 339 695 835, LA CHOUETTE est une SARL créée le 5 décembre 1986. Elle est domiciliée Les Carlines 2le Reberty les Menuires, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de LA CHOUETTE

Dénomination
LA CHOUETTE
SIREN
339 695 835
SIRET (siège)
339 695 835 00019
N° TVA intracommunautaire
FR85339695835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 695 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
553A
Date de création
05 décembre 1986
Siège social
LES CARLINES 2LE REBERTY LES MENUIRES, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de LA CHOUETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CHOUETTE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LA CHOUETTE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeFermé

    339 695 835 00019 · ouvert le 05 décembre 1986 · NAF 553A

  • 73440 LES BELLEVILLEFermé

    339 695 835 00027 · ouvert le 14 décembre 1994 · NAF 553A

Documents juridiques de LA CHOUETTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 1995

  • Acte

Comptes annuels de LA CHOUETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CHOUETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA CHOUETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHOUETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHOUETTE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHOUETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA CHOUETTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant : PENELON Eric

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 1986

Questions fréquentes sur LA CHOUETTE

Quel est le numéro SIREN de LA CHOUETTE ?

Le numéro SIREN de LA CHOUETTE est 339 695 835. Le SIRET de son siège social est 339 695 835 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85339695835.

Où se situe le siège social de LA CHOUETTE ?

Le siège social de LA CHOUETTE est situé Les Carlines 2le Reberty les Menuires, 73440 Les Belleville.

LA CHOUETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHOUETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHOUETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHOUETTE.

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