LA CLEF DE VOUTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LA CLEF DE VOUTE est une SARL immatriculée le 1er juillet 1999 sous le numéro SIREN 423 846 385. Elle est domiciliée Che des Eclapons zone Industrielle, 69390 Vourles. Son activité principale relève du code NAF 454D.
Fiche d'identité de LA CLEF DE VOUTE
INSEE- Dénomination
- LA CLEF DE VOUTE
- SIREN
- 423 846 385
- SIRET (siège)
- 423 846 385 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR20423846385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 846 385
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 454D
- Date de création
- 01 juillet 1999
- Siège social
- CHE DES ECLAPONS ZONE INDUSTRIELLE, 69390, VOURLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LA CLEF DE VOUTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CLEF DE VOUTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LA CLEF DE VOUTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69390 VOURLESSiègeFermé
423 846 385 00015 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 454D
Documents juridiques de LA CLEF DE VOUTE
INPIComptes annuels de LA CLEF DE VOUTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CLEF DE VOUTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CLEF DE VOUTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CLEF DE VOUTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA CLEF DE VOUTE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 24 octobre 2025 · N° 23/01734
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CLEF DE VOUTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CLEF DE VOUTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1999
Questions fréquentes sur LA CLEF DE VOUTE
Quel est le numéro SIREN de LA CLEF DE VOUTE ?
Le numéro SIREN de LA CLEF DE VOUTE est 423 846 385. Le SIRET de son siège social est 423 846 385 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20423846385.
Où se situe le siège social de LA CLEF DE VOUTE ?
Le siège social de LA CLEF DE VOUTE est situé Che des Eclapons zone Industrielle, 69390 Vourles.
LA CLEF DE VOUTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CLEF DE VOUTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CLEF DE VOUTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CLEF DE VOUTE.
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